Séance du 26 mai 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 27 mai 1998, à quinze heures et, éventuellement, le soir :
1. Eloge funèbre de Sosefo Makapé Papilio.
2. Discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 444, 1997-1998), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, portant
diverses dispositions d'ordre économique et financier.
Rapport (n° 449, 1997-1998) de MM. Alain Lambert et Philippe Marini, fait au
nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.
M. André Jourdain, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales.
Délai limite pour le dépôt des amendements : reporté à l'ouverture de la
discussion générale.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte
contre le dopage (n° 416, 1997-1998) :
- délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 mai 1998, à
dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux polices
municipales (n° 414, 1997-1998) :
- délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
vendredi 29 mai 1998, à dix-sept heures ;
- délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 2 juin 1998, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à l'élimination
des mines antipersonnel (n° 410, 1997-1998) :
- délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 juin 1998, à
dix-sept heures.
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de
la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la
fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
destruction (n° 405, 1997-1998) :
- délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 juin 1998, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ? ...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON