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Séance du 27 mai 1998





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ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 mai 1998 :
A onze heures quarante-cinq :
1. Discussion du projet de loi (n° 416, 1997-1998) relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage.
Rapport (n° 442, 1997-1998) de M. François Lesein, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement ;
3. Suite de l'ordre du jour du matin.

Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux polices municipales (n° 414, 1997-1998) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 29 mai 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 2 juin 1998, à dix-sept heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à l'élimination des mines antipersonnel (n° 410, 1997-1998) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 juin 1998, à dix-sept heures.
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (n° 405, 1997-1998).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 juin 1998, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ? ...
La séance est levée.

(La séance est levée, le jeudi 28 mai 1998, à deux heures trente-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON




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