Séance du 24 juin 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 25 juin 1998 :
A neuf heures trente :
1. Discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 487, 1997-1998), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, instituant
une Commission consultative du secret de la défense nationale.
Rapport (n° 501, 1997-1998) de M. Nicolas About, fait au nom de la commission
des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, d'orientation
budgétaire.
Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
3. Allocution du Président du Sénat.
4. Suite de l'ordre du jour du matin.
5. Discussion en troisième lecture du projet de loi (n° 498, 1997-1998),
modifié par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif à la partie
législative du livre VI (nouveau) du code rural.
Rapport (n° 519, 1997-1998) de M. Alain Pluchet, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
- Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 500, 1997-1998) sur
la proposition de loi tendant à alléger les charges sur les bas salaires (n°
372 rectifié, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 juin 1998, à onze
heures.
- Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 521, 1997-1998) sur
la proposition de loi tendant à accorder la retraite anticipée pour les anciens
combattants chômeurs en fin de droits, justifiant de quarante années de
cotisations diminuées du temps passé en Afrique du Nord (n° 390, 1997-1998)
:
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 juin 1998, à onze
heures.
- Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 503, 1997-1998)
sur la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du réseau écologique
européen, dénommé Natura 2000 (n° 194, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 juin 1998, à onze
heures.
- Conclusions de la commission des affaires culturelles (n° 504, 1997-1998)
sur la proposition de loi relative à l'obligation de scolarité (n° 391,
1996-1997) et la proposition de loi tendant à renforcer le contrôle de
l'obligation scolaire (n° 260, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 juin 1998, à onze
heures.
- Projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à
la Nouvelle-Calédonie (n° 497, 1997-1998) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 29 juin 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 juin 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON