Séance du 29 juin 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 30 juin 1998, à dix heures quarante-cinq, à seize
heures et, éventuellement, le soir :
Discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 497, 1997-1998), adopté par
l'Assemblée nationale, relatif à la Nouvelle-Calédonie.
Rapport (n° 522, 1997-1998) de M. Jean-Marie Girault, fait au nom de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Aucun amendement à ce projet de loi constitutionnelle n'est plus recevable.
Scrutin public à la tribune sur l'ensemble.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre les
exclusions.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 7 juillet 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 7 juillet 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 30 juin 1998, à une heure quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON