Séance du 21 octobre 1998
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein
d'organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de :
- M. Marcel Vidal, pour siéger au sein du conseil d'orientation du Centre
national d'art et de culture Georges-Pompidou ;
- M. Pierre Laffitte, pour siéger au sein de la commission supérieure du
service public des postes et télécommunications ;
- et M. Xavier Darcos, pour siéger au sein de la commission nationale pour
l'éducation, la science et la culture (UNESCO).
La commission des affaires économiques et du Plan a fait connaître qu'elle
propose les candidatures de :
- M. Alain Gérard et Mme Anne Heinis, pour siéger au sein de la commission
supérieure du crédit maritime mutuel ;
- M. Hilaire Flandre, pour siéger, en qualité de titulaire, au sein du conseil
national de l'information statistique ;
- MM. Gérard Delfau, Pierre Hérisson, Bernard Joly et Gérard Larcher, pour
siéger au sein de la commission supérieure du service public des postes et
télécommunications ;
- M. François Gerbaud, pour siéger au sein du comité de gestion du fonds de
péréquation des transports aériens ;
- Mme Anne Heinis, pour siéger au sein du conseil supérieur de l'établissement
national des invalides de la marine ;
- M. François Gerbaud, pour siéger, en qualité de titulaire, et M. Léon
Fatous, pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du conseil national des
transports ;
- M. Pierre André, pour siéger au sein du comité de liaison pour le transport
des personnes handicapées ;
- et M. Jean-Paul Emin, pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du
conseil supérieur de la forêt et des produits forestiers.
La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a
fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Daniel Goulet pour siéger
au sein de la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
(UNESCO).
La commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation a fait connaître qu'elle propose les candidatures de :
- M. Yann Gaillard pour siéger au sein du conseil d'orientation du Centre
national d'art et de culture Georges-Pompidou ;
- MM. René Trégouët et François Trucy pour siéger au sein de la commission
supérieure du service public des postes et télécommunications ;
- M. Joël Bourdin pour siéger au sein du conseil de surveillance du centre
national des caisses d'épargne et de prévoyance ;
- M. Jean-Philippe Lachenaud pour siéger au sein du conseil d'administration
de l'établissement public de financement et de restructuration ;
- et de M. Alain Lambert pour siéger au sein de la commission de surveillance
de la Caisse des dépôts et consignations.
La commission des affaires économiques et du Plan et la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ont
fait connaître qu'elles proposent conjointement la candidature de M. Henri
Revol pour siéger au sein du comité de contrôle du fonds de soutien aux
hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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