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Séance du 28 octobre 1998





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CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Ambroise Dupont pour siéger, en qualité de titulaire, et de M. Marcel Vidal pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
La commission des affaires économiques et du Plan a fait connaître qu'elle propose la candidature de Mme Janine Bardou pour siéger au sein du Conseil national de la montagne.
La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Alain Gournac pour siéger au sein du Haut Conseil du secteur public.
La commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Maurice Blin pour siéger au sein du Haut Conseil du secteur public.
La commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale a fait connaître qu'elle propose les candidatures de :
- M. Raymond Courrière pour siéger, en qualité de titulaire, et M. Jean-Paul Amoudry pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ;
- MM. Jean-François Humbert et Jean-ClaudePeyronnet pour siéger au sein du Conseil national des services publics départementaux et communaux ;
- M. René Garrec pour siéger au sein du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire ;
- M. Yves Fréville pour siéger au sein du Haut Conseil du secteur public ;
- et M. Jean-Pierre Bel pour siéger au sein du Conseil national de la montagne.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition, à l'expiration du délai d'une heure.

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