Séance du 28 novembre 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 30 novembre 1998, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir.
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1999, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 65 et 66, 1998-1999). - M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Intérieur et décentralisation :
Décentralisation :
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 31) ;
M. Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (avis n° 71, tome I).
Sécurité :
M. André Vallet, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 30) ;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois
(police et sécurité, avis n° 71, tome II) ;
M. René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (sécurité civile, avis n° 71, tome III).
Education nationale, recherche et technologie :
II. - Enseignement supérieur :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 16)
;
M. Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 67, tome V) ;
III. - Recherche et technologie :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 17) ;
M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (recherche scientifique et technologique, avis n° 67, tome VIII)
;
M. Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 68, tome VII).
Anciens combattants et articles 75, 76, 76
bis
et 76
ter :
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 6) ;
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 70, tome VI).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1999 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
1999, est fixé au vendredi 4 décembre 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour
1999.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 1er décembre 1998, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le dimanche 29 novembre 1998, à zéro heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON