Séance du 1er décembre 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 2 décembre 1998 :
A onze heures :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1999, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 65 et 66, 1998-1999).
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Défense (articles 47 et 48) :
1. Rapporteurs spéciaux :
Exposé d'ensemble, dépenses en capital : M. Maurice Blin (rapport n° 66,
annexe n° 43) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 66, annexe
n° 44).
2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées :
Nucléaire, espace et services communs : M. Jean Faure (avis n° 69, tome IV) ;
section Gendarmerie : M. Paul Masson (avis n° 69, tome V) ; section Forces
terrestres : M. Serge Vinçon (avis n° 69, tome VI) ; section Air : M.
Jean-Claude Gaudin (avis n° 69, tome VII) ; section Marine : M. André Boyer
(avis n° 69, tome VIII).
A quinze heures et le soir :
2. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 1999 (n° 89, 1998-1999), adopté avec modifications par
l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture.
Rapport (n° 90, 1998-1999) de M. Charles Descours, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1999, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 65 et 66, 1998-1999).
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Suite de l'ordre du jour du matin :
Affaires étrangères et coopération :
II. - Coopération (et francophonie) :
M. Michel Charasse, rapporteur spécial (rapport n° 66, annexe n° 2) ;
Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées (aide au développement, avis n°
69, tome III) ;
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (francophonie, avis n° 67, tome XIII).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1999 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
1999, est fixé au vendredi 4 décembre 1998, à dix-sept heures.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif
au mode d'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'Assemblée
de Corse et au fonctionnement des conseils régionaux (n° 81, 1998-1999) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 8 décembre 1998, à dix-sept
heures.
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la protection de
la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage (n° 75, 1998-1999) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 8 décembre 1998, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945
relative aux spectacles (n° 512, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 8 décembre 1998, à dix-sept
heures.
Débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur l'aménagement du
territoire :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 9
décembre 1998, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Claude
Estier et des membres du groupe socialiste et apparentés, portant modification
de la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans
le corps des sapeurs-pompiers (n° 85, 1998-1999) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 9 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de M.
Christian Bonnet et des membres du groupe des Républicains et Indépendants
tendant à sanctionner de peines aggravées les infractions commises sur les
agents des compagnies de transport collectif de voyageurs en contact avec le
public (n° 86, 1998-1999) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 9 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 2 décembre 1998, à deux heures.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON