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Séance du 1er décembre 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Modification de l'ordre du jour (p. 1).

3. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Outre-mer (p. 3)

MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires d'outre-mer ; Paul Vergès, Claude Lise, Marcel Henry, Georges Othily, Gaston Flosse, Michel Duffour, Dominique Larifla, Jean Huchon, Lylian Payet, Victor Reux, Rodolphe Désiré, Simon Loueckhote, Edmond Lauret, Robert Laufoaulu, Mme Lucette Michaux-Chevry.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.

Crédits du titre III (p. 4)

Amendement n° II-35 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; le secrétaire d'Etat, Michel Charasse, Guy Fischer. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 5)

Amendement n° II-36 de la commission. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 6)

Suspension et reprise de la séance
(p. 7)

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

Affaires étrangères et coopération


I. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p. 8)

MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Guy Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les relations culturelles extérieures ; Mme Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles, scientifiques et techniques ; MM. Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; Pierre Mauroy, Jean-Pierre Cantegrit, Serge Mathieu, Jean-Michel Baylet, Serge Vinçon, Hubert Durand-Chastel, Mmes Danielle Bidard-Reydet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. André Ferrand, Aymeri de Montesquiou, Robert Del Picchia, Guy Penne, Jacques Legendre, Gérard Roujas.
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.

Crédits du titre III. - Vote réservé (p. 9)

Crédits du titre IV (p. 10)

Amendement n° II-83 rectifié de Mme Michaux-Chevry. - Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.
Vote des crédits réservé.

Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p. 11)

4. Transmission d'un projet de loi constitutionnelle (p. 12).

5. Transmission d'un projet de loi (p. 13).

6. Dépôt d'un rapport supplémentaire (p. 14).

7. Dépôt d'une résolution (p. 15).

8. Dépôt d'un rapport (p. 16).

9. Ordre du jour (p. 17).




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