Séance du 13 octobre 1999
CANDIDATURES A` DEUX DÉLÉGATIONS
PARLEMENTAIRES
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres :
- de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du
territoire ;
- et de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des
chances entre les hommes et les femmes.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat,
les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées et les
candidatures seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une
heure.
4