Séance du 16 novembre 1999
NOMINATION DU BUREAU DÉFINITIF
D'UNE DÉLÉGATION
Dans sa séance du mardi 16 novembre 1999, la délégation du Sénat à
l'aménagement et au développement durable du territoire a procédé à la
nomination de son bureau définitif, qui est ainsi constitué :
Président :
Jean-Pierre Raffarin.
Vice-présidents :
Jean François-Poncet, Claude Belot, Gérard Larcher,
Jacques Bellanger.
Secrétaire :
Gérard Le Cam.
ELECTION D'UN SÉNATEUR
En application des articles LO 325 et LO 179 du code électoral, M. le président du Sénat a reçu de M. le ministre de l'intérieur une communication de laquelle il résulte qu'à la suite des opérations électorales du 14 novembre 1999 M. Jean-Pierre Vial a été proclamé élu sénateur du département de la Savoie.
MODIFICATION AUX LISTES
DES MEMBRES DES GROUPES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE
(89 au lieu de 88)
Ajouter le nom de M. Jean-Pierre Vial. Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON