Séance du 1er mars 2000






DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION

M. le président. J'ai reçu de MM. Jean Delaneau, Jacques Bimbenet, Louis Boyer, Bernard Cazeau, Guy Fischer, Francis Giraud, Alain Gournac, Jean-Louis Lorrain et Philippe Nogrix un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 246 et distribué.
J'ai reçu de MM. Jean Delaneau, François Autain, Charles Descours, Claude Huriet, Henri Le Breton, Dominique Leclerc et Mme Gisèle Printz un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 13 au 18 septembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes de soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 247 et distribué.

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