Séance du 28 juin 2000
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
J'informe le Sénat que le Gouvernement retire de l'ordre du jour les projets
de loi n°s 171, 191, 217, 219, 220, 252, 327 et 328.
Ne reste donc inscrit à l'ordre du jour de la présente séance que le projet de
loi n° 305 rectifié, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation
du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nation unies sur les
changements climatiques.
Les contraintes d'emploi du temps des membres du Gouvernement sont telles
aujourd'hui que nous ne pourrons entreprendre la discussion de ce projet de loi
qu'à dix-sept heures quinze au plus tôt.
En conséquence, nous allons interrompre nos travaux.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept
heures quarante-cinq.)