SEANCE DU 3 OCTOBRE 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission
des affaires économiques et du Plan.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Jean-Louis Carrère, membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Daniel Percheron, démissionnaire ;
M. Daniel Percheron, membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. Jean-Louis Carrère, démissionnaire.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.