SEANCE DU 26 OCTOBRE 2000
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des finances a fait connaître qu'elle propose la candidature de
M. Auguste Cazalet pour siéger au sein de la commission centrale de classement
des débits de tabac.
La commission des affaires économiques propose la candidature de M. Jacques
Bellanger pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du Conseil national des
transports.
La commission des affaires économiques propose, en outre, la candidature de M.
Jean-Pierre Plancade pour siéger, en qualité de suppléant, au sein du Conseil
supérieur de l'aviation marchande.
Enfin, pour le Conseil national de l'aménagement et du développement du
territoire, la commission des affaires économiques propose les candidatures de
Mme Yolande Boyer, de MM. Jean François-Poncet et Gérard Larcher. La commission
des finances propose la candidature de M. Claude Belot et la commission des
lois propose la candidature M. René Garrec.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
5