SEANCE DU 5 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 6 décembre 2000, à neuf heures quarante-cinq, à
quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Intérieur et décentralisation :
Sécurité :
M. André Vallet, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 29) ;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (police et sécurité, avis n° 97, tome II) ;
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (sécurité civile, avis n° 97, tome III).
Décentralisation (et article 60
quater) :
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 30) ;
M. Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (avis n° 97, tome I).
Education nationale :
I. - Enseignement scolaire :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 15)
;
M. Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 93, tome IV) ;
Mme Hélène Luc, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
(enseignement technique, avis n° 93, tome VI).
II. - Enseignement supérieur :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 16)
;
M. Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 93, tome V).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à
l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux
relations de cette société avec l'Etat, et portant modification du code de
l'aviation civile (n° 90, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 décembre 2000, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 6 décembre 2000, à zéro heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON