SEANCE DU 5 DECEMBRE 2000


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Organisme extraparlementaire (p. 1 ).

3. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2 ).

Aménagement du territoire et environnement

I. - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p. 3 )

MM. Roger Besse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Pépin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Janine Bardou, MM. Paul Girod, Gérard Le Cam, Jacques Bellanger, Paul Masson, Daniel Hoeffel, Aymeri de Montesquiou, Jean-Pierre Demerliat, Gérard Cornu, Philippe Richert, Jean Huchon.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Rejet des crédits.

Suspension et reprise de la séance (p. 4 )

M. le président.

II. - ENVIRONNEMENT (p. 5 )

M. le président.
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Alain Lambert, président de la commission des finances.
MM. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mme le ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 6 )

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

M. Bernard Joly, Mme le ministre.
M. Gérard Le Cam, Mme le ministre.
M. Paul Raoult, Mme le ministre.
M. Serge Lepeltier, Mme le ministre.
M. Philippe Richert, Mme le ministre.
Mmes Anne Heinis, le ministre.
M. Roger Rinchet, Mme le ministre.
M. Michel Doublet, Mme le ministre.
M. Michel Bécot, Mme le ministre.
M. Marcel Vidal, Mme le ministre.
M. Paul Masson, Mme le ministre.
MM. le président de la commission, le président.

Crédits du titre III. - Rejet (p. 7 )

Crédits du titre IV (p. 8 )

M. Adrien Gouteyron, Mme le ministre, MM. Alain Lambert, Alain Vasselle.
Rejet des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Rejet (p. 9 )

4. Candidatures à une commission mixte paritaire (p. 10 ).

Suspension et reprise de la séance (p. 11 )

5. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 12 ).

Affaires étrangères (p. 13 )

MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l'aide au développement ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les affaires étrangères ; Guy Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Mmes Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles, scientifiques et techniques ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la francophonie ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; Jean-Luc Bécart, Claude Estier, Robert Del Picchia, Jean-Pierre Cantegrit.

Suspension et reprise de la séance (p. 14 )

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

6. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (p. 15 ).

7. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 16 ).

Affaires étrangères (suite) (p. 17 )

MM. Hubert Durand-Chastel, Serge Mathieu, Jacques Pelletier, Gérard Le Cam, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Daniel Hoeffel, André Ferrand, Aymeri de Montesquiou, André Rouvière, Guy Penne.
MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères ; Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.

Crédits du titre III (p. 18 )

M. André Maman.
Amendement n° II-46 de M. Michel Charasse. - MM. Michel Charasse, le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 19 )

Article additionnel avant l'article 49 (p. 20 )

Amendement n° II-18 de la commission. - MM. Michel Charasse, rapporteur spécial ; le ministre délégué, Guy Penne. - Retrait.

8. Transmission d'un projet de loi (p. 21 ).

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 22 ).

10. Dépôt d'un rapport (p. 23 ).

11. Ordre du jour (p. 24 ).