SEANCE DU 6 DECEMBRE 2000
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. Jean-Louis Carrère.
Ils ne sont pas fiers !
M. René-Pierre Signé.
Ils sont nuls !
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 626 250 000 francs ;
« Crédits de paiement : 390 000 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 161 040 000 francs ;
« Crédits de paiement : 84 280 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances
concernant l'enseignement scolaire.
M. René-Pierre Signé.
Heureusement que le Sénat n'a pas de pouvoir !
M. Gérard Delfau.
C'est consternant !
Mme Hélène Luc.
Il n'y a plus de budget !
M. Jean-Louis Carrère.
On le dira partout !
M. Alain Lambert,
président de la commission des finances.
J'espère bien !
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR