SEANCE DU 13 DECEMBRE 2000
NOMINATION DE MEMBRES
D'UN ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé deux
candidatures pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Jean-Léonce
Dupont et Ivan Renar membres du comité d'orientation des programmes de la
Société nationale de programme La Cinquième.
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