SEANCE DU 19 DECEMBRE 2000
modification de l'ordre du jour
M. le président.
M. le président a reçu de M. le ministre des relations avec le Parlement une
lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement, en accord avec les
commissions concernées, modifie l'ordre du jour prioritaire de la séance
d'aujourd'hui mardi 19 décembre, qui s'établit désormais comme suit :
A seize heures et, éventuellement, le soir :
- suite du projet de loi de finances rectificative pour 2000 ;
- nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2001 ;
- deuxième lecture du projet de loi portant règlement définitif du budget de
1998 ;
- nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'archéologie préventive.
Par ailleurs, compte tenu de l'état actuel d'avancement de nos travaux, il ne
sera pas nécessaire de siéger demain matin. La séance de demain, mercredi 20
décembre, commencera donc à quinze heures et se poursuivra le soir, avec
l'ordre du jour suivant :
- nouvelle lecture de la proposition de loi relative au contrôle des fonds
publics ;
- deuxième lecture du projet de loi relatif à la santé des animaux ;
- deuxième lecture de la proposition de loi relative à l'égalité
professionnelle entre les femmes et les hommes.
L'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui et celui de la séance de demain
sont ainsi modifiés.
4