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SEANCE DU 15 MAI 2001


ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 mai 2001, à quinze heures et le soir :
1. Examen d'une demande d'autorisation présentée par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information au Viêt-Nam consacrée à l'étude de la politique sanitaire de ce pays.
2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 279, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
Rapport (n° 315, 2000-2001) deM. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 316, 2000-2001) de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
3. Discussion du projet de loi (n° 254, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse.
Rapport (n° 299, 2000-2001) de M. Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements

Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi organique de M. Josselin de Rohan et de plusieurs de ses collègues tendant à harmoniser les conditions d'éligibilité aux mandats électoraux et aux fonctions électives (n° 6, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 16 mai 2001, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des lois sur :
- la proposition de loi de M. Josselin de Rohan et de plusieurs de ses collègues tendant à harmoniser les conditions d'éligibilité aux mandats électoraux et aux fonctions électives (n° 7, 2000-2001) ;
- la proposition de loi de M. Daniel Hoeffel modifiant la loi n° 77-080 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion (n° 57, 2000-2001) ;
- la proposition de loi de MM. Alain Dufaut et Patrice Gélard tendant à permettre à des élus se trouvant dans une situation d'incompatibilité, en raison de l'acquisition d'un mandat en remplacement d'un autre élu, de la faire cesser en démissionnant du mandat de leur choix (n° 280, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 16 mai 2001, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de Mme Danièle Pourtaud et des membres du groupe socialiste et apparentés tendant à prévoir un barème de rémunération équitable applicable aux discothèques et activités similaires (n° 244, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 16 mai 2001, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de Mme Danièle Pourtaud et des membres du groupe socialiste et apparentés modifiant le code de la propriété intellectuelle et tendant à prévoir une rémunération pour la copie privée numérique (n° 245, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 16 mai 2001, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la sécurité quotidienne (n° 296, 2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 21 mai 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 mai 2001, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée le mercredi 16 mai 2001, à zéro heure trente-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON





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