SEANCE DU 29 MAI 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 30 mai 2001, à quinze heures et le soir :
1. Suite du projet de loi (n° 296, 2000-2001), adopté par l'Assemblée
nationale après déclaration d'urgence, relatif à la sécurité quotidienne.
Rapport (n° 329, 2000-2001) de M. Jean-Pierre Schosteck, fait au nom de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale.
Avis (n° 333, 2000-2001) de M. André Vallet, fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
2. Discussion du projet de loi (n° 322, 2000-2001), adopté par l'Assemblée
nationale après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'ordre
social, éducatif et culturel.
Rapport (n° 339, 2000-2001) de MM. Louis Souvet, Alain Vasselle, André
Jourdain, Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la commission des affaires
sociales.
Avis (n° 335, 2000-2001) de MM. James Bordas, Jean-Paul Hugot, Jacques Valade,
fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (n°
301, 2000-2001).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 30 mai 2001, à dix-sept heures.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux
lois de finances (n° 226, 2000-2001).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 6 juin 2001, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 6 juin 2001, à douze
heures.
Personne ne demande la parole ?
la séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 30 mai 2001, à zéro heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON