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SEANCE DU 29 MAI 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Transmission d'un projet de décret (p. 1).

3. Questions orales (p. 2).

PROJET DE RÉFORME DE LA TAXE DE SÉJOUR,
DE LA DOTATION TOURISTIQUE
ET DE LA DÉFINITION DES STATIONS CLASSÉES
ET COMMUNES TOURISTIQUES (p. 3)

Question de M. Georges Mouly. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Georges Mouly.

MOYENS DE LUTTE CONTRE L'ÉPIDÉMIE D'ESB (p. 4)

Question de M. Roland du Luart. - MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Roland du Luart.

SITUATION DE FRANCE TÉLÉCOM (p. 5)

Question de M. Thierry Foucaud. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Thierry Foucaud.

REVALORISATION SALARIALE
DES PRATICIENS-CONSEILS (p. 6)

Question de M. Bernard Joly. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Bernard Joly.

ÉLABORATION DU PROJET DE LOI
SUR LA MODERNISATION DU SYSTÈME DE SANTÉ (p. 7)

Question de M. Alain Gournac. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Alain Gournac.

DÉMANTÈLEMENT DES STRUCTURES D'HOSPITALISATION
PUBLIQUES OU PRIVÉES EN MEUSE (p. 8)

Question de M. Rémi Herment. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Rémi Herment.

SITUATION DES PERSONNELS
DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS DE SANTÉ (p. 9)

Question de Mme Anne Heinis. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Anne Heinis.

MANQUE DE MOYENS
DES ASSOCIATIONS INTERMÉDIAIRES (p. 10)

Question de M. Philippe Madrelle. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Philippe Madrelle.

CONSÉQUENCES DOMMAGEABLES DES REFUS SYSTÉMATIQUES
DE LA DDE DE MEURTHE-ET-MOSELLE D'APPLIQUER
L'ARTICLE L. 111-3 DU CODE RURAL (p. 11)

Question de M. Claude Huriet. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Claude Huriet.

UTILISATION DES CRÉDITS PALULOS (p. 12)

Question de M. Serge Franchis. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Serge Franchis.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES DE LA LOI SOLIDARITÉ
ET RENOUVELLEMENT URBAINS (p. 13)

Question de M. Bernard Fournier. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Bernard Fournier.

CRÉATION D'UN CONSERVATOIRE DE LA MÉMOIRE
DE LA GUERRE D'ALGÉRIE ET DES COMBATS DU MAROC
ET DE TUNISIE (p. 14)

Question de M. Jean-Marc Pastor. - MM. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Jean-Marc Pastor.

ACTIONS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES
ET MAINTIEN DE L'ORDRE
LORS DES RENCONTRES SPORTIVES (p. 15)

Question de M. Christian Demuynck. - Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; M. Christian Demuynck.

INFORMATION DES MAIRES
SUR LES PROCÉDURES COLLECTIVES (p. 16)

Question de M. Daniel Goulet. - Mme Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Christian Demuynck, en remplacement de M. Daniel Goulet.

MISE EN PLACE D'UN FICHIER NATIONAL
DES EMPREINTES GÉNÉTIQUES (p. 17)

Question de M. Jean-Jacques Hyest. - Mme Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Jacques Hyest.

RÔLE DES SERVICES RÉGIONAUX
DE L'ARCHÉOLOGIE (p. 18)

Question de M. Philippe Richert. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Philippe Richert.

CRÉATION D'UNE ZONE « MANCHE » DANS LE CADRE
DE LA POLITIQUE EUROPÉENNE DE PÊCHE (p. 19)

Question de M. Jean-François Le Grand. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Jean-François Le Grand.

POLITIQUE DE SURVEILLANCE DE L'ACTIVITÉ SISMIQUE
DANS LE SUD-EST DE LA FRANCE (p. 20)

Question de M. Marcel Lesbros. - Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Marcel Lesbros.

Suspension et reprise de la séance (p. 21)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

4. Eloge funèbre de François Abadie, sénateur des Hautes-Pyrénées (p. 22).
MM. le président, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.

Suspension et reprise de la séance (p. 23)

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

5. Communication relative à une commission mixte paritaire (p. 24).

6. Sécurité quotidienne. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 25).
MM. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Jacques Larché, président de la commission des lois.

Division additionnelle avant l'article 1er (p. 26)

Amendement n° 12 de la commission. - MM. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur de la commission des lois ; le ministre, Gérard Delfau, Mme Nicole Borvo, MM. Jean-Pierre Fourcade, Robert Badinter, Jean-Jacques Hyest, Patrice Gélard. - Adoption de l'amendement insérant une division additionnelle et son intitulé.

Articles additionnels avant l'article 1er (p. 27)

Amendement n° 13 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Robert Badinter. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 14 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Alain Vasselle. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 137 de M. Alain Hethener. - MM. Alain Hethener, le rapporteur, le ministre, Robert Badinter, Alain Vasselle. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 15 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 16 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Patrice Gélard. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 75 rectifié de M. Nicolas About. - MM. Nicolas About, le rapporteur, le ministre, Alain Vasselle, Louis de Broissia, Robert Badinter, Patrice Gélard. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 76 de M. Nicolas About. - MM. Nicolas About, le rapporteur, le ministre, Alain Joyandet, Robert Badinter, Patrice Gélard, Louis Souvet. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 17 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Robert Badinter. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 18 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, le président de la commission, Robert Badinter, Patrice Gélard. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 19 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 20 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 21 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Robert Badinter. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 22 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Robert Badinter. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 23 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Jean-Jacques Hyest, Robert Badinter. - Retrait.
Amendement n° 24 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 25 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

7. Modification de l'ordre du jour (p. 28).

Suspension et reprise de la séance (p. 29)

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

8. Sécurité quotidienne. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 30).

Article 1er (p. 31)

Amendements n°s 26 et 27 de la commission. - MM. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur de la commission des lois ; Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Ladislas Poniatowski. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.

Article 2 (p. 32)

Amendements n°s 28 de la commission, 78 de M. Ladislas Poniatowski et 92 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, Ladislas Poniatowski, le ministre, Jean-Claude Peyronnet, Gérard Le Cam. - Retrait de l'amendement n° 28 ; adoption des amendements n°s 78 et 92.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 2 (p. 33)

Amendement n° 140 de M. Alain Joyandet. - MM. Alain Joyandet, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 3 (p. 34)

Amendements n°s 93 du Gouvernement et 29 de la commission. - MM. le ministre, le rapporteur, Gérard Le Cam. - Rejet de l'amendement n° 93 ; adoption de l'amendement n° 29.
Amendement n° 79 de M. Ladislas Poniatowski. - MM. Ladislas Poniatowski, le rapporteur, le ministre. - Retrait.
Adoption de l'article modifié.

Article 3 bis (p. 35)

Amendement n° 30 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 3 ter (p. 36)

Amendement n° 31 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 3 quater (p. 37)

Amendement n° 32 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 4 (p. 38)

Amendements n°s 85 de M. Roland du Luart, 33 et 34 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Jean-Jacques Hyest. - Retrait des amendements n°s 85 et 34 ; adoption de l'amendement n° 33.
Adoption de l'article modifié.

Article 4 bis (p. 39)

Amendements n°s 86 de M. Roland du Luart et 35 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Retrait de l'amendement n° 86 ; adoption de l'amendement n° 35.
Adoption de l'article modifié.

Article 5 (p. 40)

Amendement n° 87 de M. Roland du Luart. - Retrait.
Adoption de l'article.

Intitulé du chapitre II (p. 41)

Amendement n° 36 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'intitulé.

Article 6 (p. 42)

Amendement n° 134 de M. Jean-Yves Autexier. - MM. Jean-Yves Autexier, le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendements n°s 96 rectifié bis de M. Bernard Seillier et 141 de M. Jean-Paul Delevoye. - MM. Bernard Seillier, Alain Joyandet, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement n° 96 rectifié bis, l'amendement n° 141 devenant sans objet.
Amendement n° 135 de M. Jean-Yves Autexier. - Adoption.
Amendement n° 143 de M. Jean-Paul Delevoye. - Adoption.
Amendement n° 37 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendements n°s 155 de la commission, 136 de M. Jean-Yves Autexier et 144 de M. Jean-Paul Delevoye. - MM. le rapporteur, Jean-Yves Autexier, Alain Joyandet, le ministre, Jean-Jacques Hyest. - Adoption de l'amendement n° 155, les autres amendements devenant sans objet.
Amendement n° 142 rectifié de M. Jean-Paul Delevoye. - Adoption.
Amendement n° 38 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Mme Nicole Borvo, MM. Alain Joyandet, Jean-Claude Peyronnet, Daniel Hoeffel. - Adoption.
Amendement n° 39 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 6 (p. 43)

Amendements n°s 80 rectifié bis de M. Claude Huriet, repris par la commission, et 158 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement n° 80 rectifié bis insérant un article additionnel, l'amendement n° 158 devenant sans objet.
Amendement n° 160 rectifié du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Division additionnelle après l'article 6 (p. 44)

Amendement n° 40 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant une division additionnelle et son intitulé.

Articles additionnels après l'article 6 (p. 45)

Amendement n° 41 de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 77 rectifié de M. Nicolas About, repris par la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 42 de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article additionnel avant l'article 6 bis (p. 46)

Amendement n° 88 rectifié bis du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 6 bis (p. 47)

Amendements n°s 43 de la commission et 94 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre, Jacques Larché, président de la commission des lois. - Adoption de l'amendement n° 43 supprimant l'article, l'amendement n° 94 devenant sans objet.

Article 6 ter (p. 48)

Amendements n°s 44 de la commission et 89 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement n° 44 rédigeant l'article, l'amendement n° 89 devenant sans objet.

Demande de réserve (p. 49)

MM. le président, le ministre, le rapporteur.
La réserve est ordonnée.

Article 13 (p. 50)

Amendement n° 147 de M. Laurent Béteille. - MM. Laurent Béteille, le rapporteur, le ministre. - Retrait.
Amendement n° 52 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 13 (p. 51)

Amendement n° 148 de M. Laurent Béteille. - MM. Laurent Béteille, le rapporteur, le ministre. - Retrait.
Amendement n° 149 de M. Lucien Lanier et sous-amendements n°s 156 et 157 du Gouvernement. - MM. Alain Joyandet, le ministre, le rapporteur. - Adoption des deux sous-amendements et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.

Article 13 bis (p. 52)

Amendement n° 53 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 14. - Adoption (p. 53)

Article additionnel avant l'article 14 bis (p. 54)

Amendement n° 150 rectifié de M. Alain Joyandet. - MM. Alain Joyandet, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 14 bis (p. 55)

Amendements n°s 112 de M. Robert Bret et 54 de la commission. - MM. Robert Bret, le rapporteur, le ministre. - Retrait des deux amendements.
Amendement n° 55 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 14 bis (p. 56)

Amendement n° 56 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 15 (p. 57)

Amendement n° 57 de la commission. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 17 (p. 58)

Amendement n° 59 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 18 (p. 59)

Amendement n° 60 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 19 (p. 60)

Amendement n° 61 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 20. - Adoption (p. 61)

Articles additionnels après l'article 20 (p. 62)

Amendements n°s 62 de la commission et 91 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement n° 62 insérant un article additionnel, l'amendement n° 91 devenant sans objet.
Amendement n° 90 du Gouvernement. - Devenu sans objet.

Article 21 (p. 63)

Amendements n°s 153 rectifié du Gouvernement et 63 de la commission. - MM. le ministre, le rapporteur, Jean-Jacques Hyest, Jean-Claude Peyronnet, Robert Bret. - Retrait de l'amendement n° 63 ; adoption de l'amendement n° 153 rectifié rédigeant l'article.
Renvoi de la suite de la discussion.

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 64).

10. Dépôt de rapports (p. 65).

11. Dépôt d'un rapport d'information (p. 66).

12. Ordre du jour (p. 67).





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