SEANCE DU 21 JUIN 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 25 juin 2001, à seize heures et, éventuellement, le soir :
1. Nomination d'un membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes, et
à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M.
Guy-Pierre Cabanel, démissionnaire ;
2. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi (n° 376, 2000-2001),
adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture,
portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel.
Rapport (n° 390, 2000-2001) de MM. Louis Souvet, Alain Vasselle, André
Jourdain et Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la commission des affaires
sociales.
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 22 juin 2001, à dix-sept
heures.
3. Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi (n° 256,
2000-2001), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, relative à la lutte contre les discriminations.
Rapport (n° 391, 2000-2001) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 22 juin 2001, à dix-sept
heures.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en deuxième lecture, de modernisation sociale (n° 384, 2000-2001)
:
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 25 juin 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 25 juin 2001, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du
traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités
instituant les Communautés européennes et certains actes connexes (n° 373,
2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 27 juin 2001, à dix-sept heures.
Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, de la proposition de loi
organique relative aux lois de finances (AN, n° 3139) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale avec
modifications en nouvelle lecture, portant règlement définitif du budget 1998
(n° 365, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
deuxième lecture, portant règlement définitif du budget 1999 (n° 366,
2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à quinze heures trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON