SEANCE DU 3 OCTOBRE 2001

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN-PONCELET

1. Contestation de l'élection de sénateurs (p. 0).

2. Organisme extraparlementaire (p. 1).

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 2).

4. Élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat (p. 3).
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 5)

M. le président.

5. Candidatures aux fonctions de secrétaire du Sénat (p. 6).

Suspension et reprise de la séance (p. 7)

6. Nomination des secrétaires du Sénat (p. 8).
M. le président.

7. Procès-verbaux (p. 9).

8. Candidatures aux commissions (p. 10).

9. Communication (p. 11).
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 12)

10. Nomination des membres des commissions (p. 13).

11. Convocation des commissions (p. 14).
MM. le président, Michel Dreyfus-Schmidt.

12. Ordre des travaux ultérieurs du Sénat (p. 15).

13. Ordre du jour (p. 16).

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