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SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001


REMPLACEMENT
D'UN SÉNATEUR DÉCÉDÉ

M. le président. M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le président du Sénat qu'en application de l'article L.O. 319 du code électoral M. Joël Billard est appelé à remplacer, à compter du 15 octobre 2001, en qualité de sénateur d'Eure-et-Loir, Martial Taugourdeau, décédé le 14 octobre 2001.

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