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SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001


DÉMISSION D'UN MEMBRE D'UNE
COMMISSION SPÉCIALE ET CANDIDATURE

M. le président. J'ai reçu avis de la démission de M. André Vallet comme membre de la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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