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SEANCE DU 18 OCTOBRE 2001


CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les candidatures de :
- M. Robert Laufoaulu pour siéger au sein du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens, l'IFRECOR ;
- MM. Daniel Eckenspieller et Jean-François Picheral pour siéger, en qualité de membres titulaires, et Mme Annie David et M. Jean-Léonce Dupont, pour siéger, en qualité de membres suppléants, au sein de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence ;
- M. Louis de Broissia pour siéger au sein du conseil d'administration de la société France Télévision ;
- M. Philippe Richert pour siéger au sein du conseil d'administration de la société nationale de programme France 3 ;
- M. Jean-François Picheral pour siéger au sein du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France ;
- M. Louis Duvernois pour siéger au sein du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale, RFI ;
- Mme Françoise Férat pour siéger en qualité de membre suppléant au sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur ; et
- M. Fernand Demilly pour siéger au sein du Conseil national des fondations.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

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