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SEANCE DU 31 OCTOBRE 2001


ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 novembre 2001 :
A neuf heures trente :
1. Quatorze questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe.)
A seize heures et, éventuellement, le soir :
2. Discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la Corse (n° 340, 2000-2001) ;
Rapport (n° 49, 2001-2002) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission spéciale.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 5 novembre 2001, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 5 novembre 2001, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?
La séance est levée.

(La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD





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