SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 7 novembre 2001, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
après déclaration d'urgence, relatif à la Corse (n° 340, 2000-2001).
Rapport, n° 49, 2001-2002, de M. Paul Girod, fait au nom de la commission
spéciale.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 53, 2001-2002).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 12 novembre 2001, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 13 novembre 2001, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée, à zéro heure quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD