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SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Décès d'un ancien sénateur (p. 1).

3. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (p. 2).

4. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 3).

5. Questions orales (p. 4).

MESURES EN FAVEUR DES ÉLEVEURS DE BOVINS (p. 5)

Question de M. Jean-Pierre Masseret. - MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Jean-Pierre Masseret.

RESPECT DU CALENDRIER DE RÉALISATION DU PONT SUD À MÂCON FAISANT LA JONCTION DE L'AUTOROUTE A6 ET DE LA FUTURE AUTOROUTE A40 (p. 6)
Question de M. Jean-Patrick Courtois. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-Patrick Courtois.

PROJET DE NOUVEAU COULOIR AÉRIEN DESSERVANT ORLY (p. 7)

Question de M. Michel Pelchat. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Michel Pelchat.

DÉNEIGEMENT DES ROUTES COMMUNALES OU RURALES (p. 8)

Question de M. Jean Faure. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean Faure.

MESURES COMPENSATOIRES DESTINÉES AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS POUR LES RISQUES LIÉS AU PASSAGE À L'EURO (p. 9)

Question de M. Dominique Leclerc. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Dominique Leclerc.

CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES AGENTS DES STRUCTURES PUBLIQUES DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE (p. 10)

Question de M. Michel Teston. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Michel Teston.

RÈGLES RELATIVES AU CUMUL DES MANDATS (p. 11)

Question de M. Bruno Sido. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Bruno Sido.

ENTRAÎNEMENT DES POLICIERS (p. 12)

Question de M. Alain Gournac. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Alain Gournac.

DÉGRADATION DES ROUTES COMMUNALES
SUITE À L'EXPLOITATION DES CHABLIS (p. 13)

Question de M. Jean-Claude Peyronnet. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Jean-Claude Peyronnet.

VALEURS LIMITES D'EXPOSITION PROFESSIONNELLE (p. 14)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Marie-Claude Beaudeau.

DIFFICULTÉS DES HANDICAPÉS (p. 15)

Question de M. Georges Mouly. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Georges Mouly.

VIOLENCE DANS LES STADES
ET LES MANIFESTATIONS SPORTIVES (p. 16)

Question de M. Jean-Claude Carle. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Jean-Claude Carle.

RESTITUTION À L'AFRIQUE DU SUD
DES RESTES DE SAARTJIE BAARTMAN (p. 17)

Question de M. Nicolas About. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Nicolas About.

SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS (p. 18)

Question de M. Pierre Hérisson. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Pierre Hérisson.

6. Commission mixte paritaire (p. 19).

7. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 20).

Suspension et reprise de la séance (p. 21)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

8. Conférence des présidents (p. 22).

9. Prestation de serment de juges à la Haute Cour de justice et à la Cour de justice de la République (p. 23).

10. Corse. - Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 24).
Discussion générale : MM. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Paul Girod, rapporteur de la commission spéciale ; Jacques Larché, président de la commission spéciale ; Jean-Pierre Raffarin.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

MM. André Vallet, Josselin de Rohan, Daniel Hoeffel, Robert Bret, le rapporteur, Jean-Pierre Bel, José Balarello.

11. Candidature à une commission (p. 25).

Suspension et reprise de la séance (p. 26)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

12. Nomination d'un membre d'une commission (p. 27).

13. Corse. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 28).
Discussion générale (suite) : MM. Paul Natali, Michel Mercier, Louis Le Pensec, Jacques Blanc, Jean-Patrick Courtois, Jean-Paul Virapoullé, Pierre Mauroy, Gérard Larcher, Philippe Richert.
Clôture de la discussion générale.
M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.

Exception d'irrecevabilité (p. 29)

Motion n° 1 de M. Jean-Yves Autexier. - MM. Jean-Yves Autexier, Jacques Larché, président de la commission spéciale.

Suspension et reprise de la séance (p. 30)

MM. le président de la commission spéciale, le ministre, Paul Girod, rapporteur de la commission spéciale. - Rejet de la motion.
Renvoi de la suite de la discussion.

14. Dépôt d'un projet de loi (p. 31).

15. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 32).

16. Renvoi pour avis (p. 33).

17. Dépôt d'un rapport d'information (p. 34).

18. Dépôt rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 31 octobre 2001 (p. 35).

19. Ordre du jour (p. 36).





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