SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2001
DÉPÔT DE RAPPORTS
M. le président.
J'ai reçu de M. Philippe Richert, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au
nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux musées de
France.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 58 et distribué.
J'ai reçu de M. Xavier Pintat un rapport fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République de Singapour relatif à la
coopération de défense et au statut de leurs forces (n° 238, 2000-2001).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 59 et distribué.
J'ai reçu de MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Lorrain et Dominique Leclerc un
rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi
de financement de la sécurité sociale pour 2002, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 53, 2001-2002).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 60 et distribué.
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