SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à
aujourd'hui jeudi 22 novembre 2001 :
A dix heures quarante-cinq :
1. Discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée
nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002) (M. Philippe Marini, rapporteur général de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation).
Discussion générale.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première partie
du projet de loi de finances pour 2002 : jeudi 22 novembre 2001, à dix heures
trente.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 22 novembre 2001, à une heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD