SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2001


RAPPEL AU RÈGLEMENT

M. Auguste Cazalet. Je demande la parole pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à M. Cazalet.
M. Auguste Cazalet. Mon rappel au règlement concerne le tragique événement qui s'est produit hier soir près de Monein, dans le département des Pyrénées-Atlantiques.
Un gendarme a été atteint d'une dizaine de balles, dont l'une en pleine tête. Son état est jugé extrêmement grave : il est aujourd'hui entre la vie et la mort.
En l'espace de onze jours, c'est la deuxième fois que nos gendarmes sont la cible de dangereux individus, et les premiers indices trouvés dans leurs véhicules attestent que ces malfaiteurs savent très bien organiser leur fuite.
Grand banditisme ou terrorisme ? Toujours est-il que le désarroi de nos gendarmes - mais aussi de la population, notamment dans le Béarn - est à son comble. Le fait qu'à Bayonne, voilà quelques jours - le 24 novembre précisément - un individu faisant l'objet d'un mandat d'arrêt international ait pu, en toute impunité, haranguer la foule au cours d'un rassemblement de patriotes basques et repartir sans être inquiété est extrêmement grave.
Les gendarmes, comme beaucoup d'entre nous, s'interrogent sur les raisons pour lesquelles cet individu n'a pas été interpellé. Je souhaiterais que le Gouvernement s'en explique. (Applaudissements sur les travées du RPR, de l'Union centriste et des Républicains et Indépendants.)
M. le président. Nous vous donnons acte de votre rappel au règlement, et nous nous associons à l'émotion que vous venez de manifester devant ce tragique événement.
Nous exprimons notre sympathie à ce grand corps de la République.

5