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SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Organismes extraparlementaires (p. 1).

3. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Affaires étrangères (p. 3)

MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'aide au développement ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les affaires étrangères ; Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les relations culturelles, scientifiques et techniques ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la francophonie ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; Guy Penne, Hubert Durand-Chastel, Serge Mathieu, Jacques Pelletier, Robert Del Picchia, Jean-Pierre Cantegrit, Mmes Danielle Bidard-Reydet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Aymeri de Montesquiou, Christian Demuynck, Daniel Hoeffel, Mme Hélène Luc, M. Jean-Pierre Plancade.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

4. Rappel au règlement (p. 5).
MM. Auguste Cazalet, le président.

5. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 6).

6. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 7).

Affaires étrangères (suite) (p. 8)

MM. Louis Duvernois, André Dulait, Yves Dauge, Christian Cointat, Didier Boulaud.
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.

Crédits du titre III (p. 9)

MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Pierre Laffitte, Michel Charasse, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Rejet des crédits par scrutin public.

Crédits des titres IV et V. - Rejet (p. 10)

Crédits du titre VI (p. 11)

Amendement n° II-10 de M. Michel Charasse. - MM. Michel Charasse, Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. - Retrait.
M. Guy Penne.
Rejet des crédits.
M. le ministre.

7. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 12).

8. Financement de la sécurité sociale pour 2002. - Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p. 13).
Discussion générale : Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité ; MM. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Guy Fischer.
Mme le ministre.
Clôture de la discussion générale.

Question préalable (p. 14)

Motion n° 1 de la commission. - MM. le rapporteur, Gilbert Chabroux, le président de la commission, Serge Franchis, Mme Nelly Olin, M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance (p. 15)

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

9. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 16).

Recherche (p. 17)

MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la recherche scientifique et technique ; Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Michel Pelchat, Pierre Laffitte, Lucien Lanier, Denis Badré, Ivan Renar, Serge Lagauche, Mme Marie-Christine Blandin.
M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche.

Crédits des titres III à VI. - Rejet (p. 18)

10. Transmission d'une proposition de loi (p. 19).

11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 20).

12. Ordre du jour (p. 21).





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