SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 30 novembre 2001, à neuf heures trente, à quinze
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Economie, finances et industrie :
Services financiers (et articles 66 et 67) (et consommation) ;
M. Bernard Angels, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 11) ;
Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (consommation et concurrence, avis n° 89, tome IX).
Industrie (et Poste) (et article 67
quater
) :
M. Jean Clouet, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 12) ;
M. Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (industrie, avis n° 89, tome V) ;
M. Jean Besson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (énergie, avis n° 89, tome VI) ;
M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (technologies de l'information et Poste, avis n° 89,
tome XXI).
Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat (et articles 67
bis
et 67
ter
) :
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 13) ;
M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome VIII).
Commerce extérieur :
M. Marc Massion, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 25) ;
M. Michel Bécot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome X).
Charges communes (et article 64
ter
) :
Comptes spéciaux du Trésor (et articles 35 à 41, 41
bis
et 42) :
M. Yves Fréville, rapporteur spécial (charges communes, rapport n° 87, annexe
n° 7) ;
M. Paul Loridant, rapporteur spécial (comptes spéciaux du Trésor, rapport n°
87, annexe n° 44).
Services du Premier ministre :
I. - Services généraux (et article 77) (à l'exclusion des crédits relatifs à
la fonction publique, à l'audiovisuel et à la presse) :
M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 34).
II. - Secrétariat général de la défense nationale :
M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 35).
III. - Conseil économique et social :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 36).
IV. - Plan :
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 37).
M. Jean-Paul Alduy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome XII) ;
Budget annexe des Monnaies et médailles :
M. Bertrand Auban, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 40).
Budget annexe des Journaux officiels :
M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 38).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2002 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2002, est fixé au vendredi 7 décembre 2001, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 30 novembre 2001, à zéro heure cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD