SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2001

SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2001

Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.

(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. Je constate que ces crédits ont été adoptés à l'unanimité.

ÉTAT C

M. le président. « Titre V. - Autorisations de programme : 32 930 000 EUR ;
« Crédits de paiement : 11 585 000 EUR. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.

(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le secrétariat général de la défense nationale.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux-heures quinze.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures dix, est reprise à vingt-deux heures vingt.)