SEANCE DU 30 JANVIER 2002
NOMINATION DE MEMBRES
ET DÉSIGNATION DU BUREAU
MISSION D'INFORMATION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES CHARGÉE
D'ÉTUDIER LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE
Dans sa séance du mercredi 16 janvier 2002, la commission des affaires
culturelles a procédé à la désignation des membres de la mission
d'information, constituée en son sein, chargée d'étudier la diffusion de la
culture scientifique.
Ont été désignés : Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jean-Claude Carle, Pierre
Laffitte, Pierre Martin, Ivan Renar et Jean-Marie Vanlerenberghe, en qualité de
membres titulaires, et MM. Michel Guerry et Philippe Richert, en qualité de
membres suppléants.
La mission d'information, réunie le 29 janvier 2002, a procédé à la
désignation de son bureau qui est ainsi constitué :
Président :
M. Pierre Laffitte.
Rapporteurs :
Mme Marie-Christine Blandin et M. Ivan Renar.
MISSION D'INFORMATION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES CHARGÉE
D'ÉTUDIER L'ÉVOLUTION DU SECTEUR DE L'EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE
Dans sa séance du mercredi 16 janvier 2002, la commission des affaires
culturelles a procédé à la désignation des membres de la mission
d'information, constituée en son sein, chargée d'étudier l'évolution du secteur
de l'exploitation cinématographique.
Ont été désignés : MM. Christian Demuynck, Pierre Laffitte, Philippe Nachbar,
Jack Ralite, Michel Thiollière, Marcel Vidal et Henri Weber, en qualité de
membres titulaires, et Mme Annie David, MM. Ambroise Dupont et Louis Duvernois,
en qualité de membres suppléants.
La mission d'information, réunie le 29 janvier 2002, a procédé à la
désignation de son bureau qui est ainsi constitué :
Président :
M. Marcel Vidal.
Rapporteurs :
MM. Jack Ralite et Michel Thiollière.
MISSION D'INFORMATION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES CHARGÉE
D'ÉTUDIER LA GESTION DES COLLECTIONS DES MUSÉES
Dans sa séance du mercredi 16 janvier 2002, la commission des affaires
culturelles a procédé à la désignation des membres de la mission d'information,
constituée en son sein, chargée d'étudier la gestion des collections des
musées.
Ont été désignés : MM. Xavier Darcos, Yves Dauge, Fernand Demilly, Ambroise
Dupont, Philippe Nachbar, Ivan Renar et Philippe Richert, en qualité de membres
titulaires, et MM. Daniel Eckenspieller et Marcel Vidal, en qualité de membres
suppléants.
La mission d'information, réunie le 29 janvier 2002, a procédé à la
désignation de son bureau qui est ainsi constitué :
Président :
M. Philippe Nachbar.
Vice-président :
M. Xavier Darcos.
Rapporteur :
M. Philippe Richert.
Secrétaire :
M. Ivan Renar.
NOMINATION DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL,
DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Henri de Richemont a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 440
(2000-2001) de M. Aymeri de Montesquiou tendant à rendre imprescriptibles les
crimes et incompressibles les peines en matière de terrorisme.
Mme Nicole Borvo a été nommée rapporteur de la proposition de loi n° 374
(2000-2001) de Mme Nicole Borvo et de plusieurs de ses collègues tendant à
créer une Journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de
mort.
M. Patrice Gélard a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 163
(2001-2002) de M. Robert Badinter relative à la coopération avec la Cour pénale
internationale.