SEANCE DU 21 FEVRIER 2002
SUSPENSION DES TRAVAUX DU SÉNAT
M. le président.
Madame la ministre, mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son
ordre du jour.
Aucune nouvelle demande d'inscription à l'ordre du jour prioritaire n'est
présentée par le Gouvernement.
Dans ces conditions, conformément à ce qui a été indiqué tout à l'heure par M.
le président du Sénat à l'issue de la séance de questions d'actualité au
Gouvernement, le Sénat va suspendre ses travaux en séance publique, en laissant
le soin à son président de le convoquer si nécessaire.
Comme l'a précisé M. le président, cette suspension ne concerne pas les
commissions permanentes et les délégations qui vont poursuivre leurs travaux de
réflexion et de contrôle à travers de multiples auditions, missions
d'information, groupes de travail et d'étude.
Avant de lever la séance, permettez-moi à mon tour de remercier toutes les
sénatrices et tous les sénateurs qui ont apporté leur contribution à la qualité
de nos débats sur des textes souvent difficiles. Je remercie également tous les
fonctionnaires du Sénat.
Madame la garde des sceaux, c'est avec vous que nous achevons nos travaux. Je
tiens à marquer que nous avons été très sensibles à l'hommage que vous venez de
rendre au Sénat, ainsi qu'à votre souci permanent de mener le dialogue avec le
Sénat, par-delà les légitimes divergences de fond, comme à l'écoute que vous
avez réservée au point de vue de tous les sénateurs. Merci, madame la garde des
sceaux.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 22 février 2002, à zéro heure cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD