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SEANCE DU 27 JUIN 2002


DÉMISSION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS ET CANDIDATURES

M. le président. J'ai reçu avis de la démission de :
M. Jean Arthuis, comme membre de la commission des affaires culturelles ;
M. Paul Dubrule, comme membre de la commission des affaires économiques et du Plan ;
M. Roger Karoutchi, comme membre de la commission des loi constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'aministration générale ;
MM. Jean-René Lecerf et Jean-Louis Masson, comme membres de la commission des affaires sociales.
Les groupes intéressés ont fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.
Ces candidatures ont été affichées et, en l'absence d'opposition dans le délai réglementaire d'une heure, seront ratifiées et insérées au Journal officiel, édition des Lois et Décrets.
J'informe le Sénat que les groupes du Rassemblement pour la République, de l'Union centriste et des Républicains et Indépendants ont fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'ils proposent pour siéger dans différentes commissions.
Pour le groupe du RPR :
- à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jean-Paul Delevoye, dont le mandat sénatorial a cessé ;
- à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Alain Joyandet.
Pour le groupe de l'Union centriste, à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Alain Lambert, dont le mandat sénatorial a cessé.
Pour le groupe des Républicains et Indépendants, à la commission des affaires économiques et du Plan, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin, dont le mandat sénatorial a cessé.
Ces candidatures ont été affichées et, en l'absence d'opposition dans le délai réglementaire d'une heure, seront ratifiées et insérées au Journal officiel, édition des Lois et Décrets.

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