SEANCE DU 27 JUIN 2002

SEANCE DU 27 JUIN 2002

DÉMISSION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS ET CANDIDATURES

M. le président. J'ai reçu avis de la démission de :
M. Jean Arthuis, comme membre de la commission des affaires culturelles ;
M. Paul Dubrule, comme membre de la commission des affaires économiques et du Plan ;
M. Roger Karoutchi, comme membre de la commission des loi constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'aministration générale ;
MM. Jean-René Lecerf et Jean-Louis Masson, comme membres de la commission des affaires sociales.
Les groupes intéressés ont fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.
Ces candidatures ont été affichées et, en l'absence d'opposition dans le délai réglementaire d'une heure, seront ratifiées et insérées au Journal officiel , édition des Lois et Décrets.
J'informe le Sénat que les groupes du Rassemblement pour la République, de l'Union centriste et des Républicains et Indépendants ont fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'ils proposent pour siéger dans différentes commissions.
Pour le groupe du RPR :
- à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jean-Paul Delevoye, dont le mandat sénatorial a cessé ;
- à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Alain Joyandet.
Pour le groupe de l'Union centriste, à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Alain Lambert, dont le mandat sénatorial a cessé.
Pour le groupe des Républicains et Indépendants, à la commission des affaires économiques et du Plan, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin, dont le mandat sénatorial a cessé.
Ces candidatures ont été affichées et, en l'absence d'opposition dans le délai réglementaire d'une heure, seront ratifiées et insérées au Journal officiel , édition des Lois et Décrets.