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SEANCE DU 27 JUIN 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Hommage aux conseillers municipaux tués à Nanterre (p. 1).
MM. le président, Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.

Suspension et reprise de la séance (p. 2)

3. Hommage aux victimes de l'attentat de Karachi (p. 3).
MM. le président, Dominique de Villepin, ministre des affaires étrangères.

4. Souhaits de bienvenue aux nouveaux ministres (p. 4).

5. Décès d'anciens sénateurs (p. 5).

6. Cessation de mandats de sénateurs (p. 6).

7. Cessation du mandat d'un sénateur élu député (p. 7).

8. Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (p. 8).

9. Candidatures à des commissions (p. 9).

10. Caducité des questions écrites et orales (p. 10).

11. Clôture de la session ordinaire (p. 11).

12. Conférence des présidents (p. 12).

13. Communication de M. le président de l'Assemblée nationale (p. 13).

14. Démission de membres de commissions et candidatures (p. 14).

15. Dépôt d'une question orale européenne avec débat (p. 15).

16. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 16).

17. Retrait d'une proposition de loi (p. 17).

18. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 18).

19. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 21 février 2002 (p. 19).

20. Ordre du jour (p. 20).





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