SEANCE DU 4 JUILLET 2002
CANDIDATURES
À DES DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
M. le président.
L'ordre du jour appelle la désignation de trois membres de délégations
parlementaires :
Le groupe des Républicains et Indépendants m'a fait connaître qu'il présentait
la candidature de M. Alain Fouché pour siéger à la délégation à l'aménagement
et au développement durable du territoire, en remplacement de M. Jean-Pierre
Raffarin ;
Le groupe du Rassemblement pour la République m'a fait connaître qu'il
proposait la candidature de M. Gérard César pour siéger à la délégation pour
l'Union européenne et de Mme Brigitte Bout pour siéger à la délégation aux
droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en
remplacement de M. Xavier Darcos.
Ces candidatures ont été affichées. Elles seront ratifiées si la présidence ne
reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.
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