SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2002


QUESTIONS D'ACTUALITÉ
AU GOUVERNEMENT

M. le président. L'ordre du jour appelle les questions d'actualité au Gouvernement.
Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, M. le président du Sénat ne peut présider aujourd'hui cette séance de questions d'actualité, car il s'est rendu dans le Gard auprès des sinistrés des inondations afin de leur manifester à nouveau la solidarité du Sénat.
En son nom, monsieur le Premier ministre, et au nom de tous mes collègues, je veux saluer votre présence dans cet hémicycle et rappeler, d'une part, qu'elle nous fait plaisir et, d'autre part, qu'elle nous honore. Je vous remercie d'être parmi nous cet après-midi, accompagné de nombreux membres de votre gouvernement.
Conformément à la règle posée à l'unanimité par la conférence des présidents, je rappelle que l'auteur de la question et le ministre qui lui répond disposent chacun de deux minutes trente.
Chaque intervenant aura à coeur, par courtoisie, de respecter le temps de parole qui lui est imparti, afin que toutes les questions et toutes les réponses puissent bénéficier de la retransmission télévisée.

DEVENIR DE L'INDUSTRIE DE L'ARMEMENT