SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 29 novembre 2002, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003). (M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.)
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Travail, santé et solidarité :
I. - TravailProcédure de questions et de réponses avec un droit de réplique
des sénateurs.
(+ articles 70 et 77)* :
M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 35) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(travail et emploi, avis n° 72, tome IV) ;
Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (formation professionnelle, avis n° 72, tome V).
II. - Santé, famille, personnes handicapées et solidarité (+ articles 69, 76
et 78)* :
M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 36) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(solidarité, avis n° 72, tome I) ;
M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (santé, avis n° 72, tome II).
III. - Ville et rénovation urbaine :
M. Eric Doligé, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 37) ;
M. Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 70, tome XXIII) ;
Mme Nelly Olin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 72, tome III).
Culture (+ article 63)* :
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 6) ;
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 69, tome I) ;
M. Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (cinéma, théâtre dramatique, avis n° 69, tome II).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie non joints à l'examen des crédits du projet de loi de
finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2003
est fixé au vendredi 6 décembre 2002, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD