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SEANCE DU 5 DECEMBRE 2002


CANDIDATURE AUX FONCTIONS
DE SECRÉTAIRE DU SÉNAT

M. le président. L'ordre du jour appelle la nomination d'un secrétaire du Sénat en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire.
Le groupe du Rassemblement pour la République a fait savoir à la présidence qu'il présente la candidature de M. Dominique Braye aux fonctions de secrétaire du Sénat.
Cette candidature a été affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 3 du règlement.

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