SEANCE DU 5 DECEMBRE 2002
NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE DU SÉNAT
M. le président.
Je rappelle que, en application des articles 3 et 6 du règlement, le groupe du
Rassemblement pour la République présente la candidature de M. Dominique Braye
au poste de secrétaire du Sénat, devenu vacant par suite de la démission de M.
Jean-Patrick Courtois.
Cette candidature a été affichée.
Je n'ai reçu aucune opposition dans les conditions prévues par le
règlement.
En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Dominique
Braye secrétaire du Sénat.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à quinze heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à treize heures, est reprise à quinze heures, sous la
présidence de M. Guy Fischer.)