SEANCE DU 10 DECEMBRE 2002
M. le président.
La séance est reprise.
Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour
2003.
En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de
droit.
Conformément à l'article 60
bis
, alinéa 3, du règlement, il va être
procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par
l'article 56
bis
du règlement.
J'invite Mme Nelly Olin et M. Claude Domeizel, secrétaires du Sénat, à
superviser les opérations de vote.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.
(Le sort désigne la lettre M.)
M. le président.
Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal.
Le scrutin est ouvert.
Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
(L'appel nominal a lieu.)
M. le président.
Le premier appel nominal est terminé.
Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
(Le nouvel appel nominal a lieu.)
M. le président.
Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
(Il est procédé au comptage des votes.)
| Nombre de votants | 315 |
| Nombre de suffrages exprimés | 313157 |
| Pour l'adoption | 202 |
| Contre | 111 |
Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les travées de l'Union pour un mouvement populaire et de l'Union centriste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
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