Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral



SEANCE DU 19 DECEMBRE 2002


ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 janvier 2003.
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe).
A seize heures :
2. Discussion du projet de loi (n° 84, 2002-2003), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 ;
M. Serge Vinçon, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
MM. Maurice Blin et François Trucy, rapporteurs pour avis de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 13 janvier 2003, avant dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 14 janvier 2003, à douze heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures quinze.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD




 


Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli