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Séance du 6 février 2003 (compte rendu intégral des débats)

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DÉPÔT D'UN RAPPORT

M. le président. J'ai reçu de M. Dominique Larifla un rapport, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi de M. Bernard Joly visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes (n° 77, 2002-2003).

Le rapport sera imprimé sous le n° 168 et distribué.

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ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 février 2003 :

A dix heures :

1. Discussion des conclusions du rapport (n° 168, 2002-2003) de M. Dominique Larifla, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi (n° 77, 2002-2003) de M. Bernard Joly visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 10 février 2003, à dix-sept heures.

A seize heures :

2. Discussion de la question orale avec débat n° 10 de M. Jean-Claude Carle à M. le ministre des sports :

M. Jean-Claude Carle attire l'attention de M. le ministre des sports sur la place prépondérante que doit tenir le sport dans notre société et sur son importante dimension sociale.

Le 8 décembre dernier ont été présentées les conclusions des états généraux du sport. Aussi, suite aux diverses rencontres et concertations qui ont eu lieu entre les différents acteurs du monde sportif, il demande à M. le ministre quelles seront les priorités de son ministère dans les prochains mois.

Plus précisément, la création, d'une part, d'un « observatoire du sport » dans chaque région et, d'autre part, d'une « fondation du sport » a été évoquée. Aussi M. Jean-Claude Carle aimerait-il connaître le rôle précis de ces structures ainsi que la manière dont elles seront gérées et dont elles fonctionneront.

Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 10 février 2003, avant dix-sept heures.

Délai limite pour les inscriptions de parole

et pour le dépôt des amendements

Projet de loi relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France (n° 108, 2002-2003) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 11 février 2003, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 11 février 2003, à dix-sept heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.

(La séance est levée à midi dix.)

Le Directeur

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD