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Séance du 11 juin 2003 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Communication d'avis d'assemblées territoriales (p. 2).

3. Chasse. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi (p. 3).

Article 3 (p. 4)

Amendement n° 19 rectifié bis de M. Alain Vasselle. - MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Carrère, le président, Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable. - Adoption.

Amendement n° 5 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Amendement n° 48 de M. Gérard Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 4 (p. 5)

Amendements n°s 49 de M. Gérard Le Cam, 32 de Mme Marie-Christine Blandin et 23 de M. Xavier Pintat. - M. Gérard Le Cam, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Xavier Pintat, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Jean-Louis Carrère, Gérard César. - Rejet des trois amendements.

Adoption de l'article.

Article 5 (p. 6)

Amendement n° 50 de M. Gérard Le Cam. - MM. Yves Coquelle, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Gérard Le Cam, Jacques Blanc, Gérard César, Jean-Louis Carrère, Hilaire Flandre, Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques ; Jean-Guy Branger, Mme Marie-Christine Blandin, M. Alain Vasselle. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 6 (p. 7)

Amendements n°s 33 de Mme Marie-Christine Blandin, 51 de M. Gérard Le Cam et 6 de la commission. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait de l'amendement n° 33 ; rejet de l'amendement n° 51 ; adoption de l'amendement n° 6.

Adoption de l'article modifié.

Article 6 bis (p. 8)

Amendements n°s 34 de Mme Marie-Christine Blandin et 7 de la commission. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Gérard Le Cam. - Rejet de l'amendement n° 34 ; adoption de l'amendement n° 7.

Adoption de l'article modifié.

Article 7 (p. 9)

Amendements identiques n°s 8 de la commission, 35 de Mme Marie-Christine Blandin et 52 de M. Gérard Le Cam. - M. le rapporteur, Mme Marie-Christine Blandin, M. Gérard Le Cam, Mme la ministre. - Adoption des trois amendements supprimant l'article.

Article 8 (p. 10)

Amendement n° 53 de M. Gérard Le Cam. - Devenu sans objet.

Adoption de l'article.

Article 9 (p. 11)

Amendement n° 63 rectifié de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Carrère, le président de la commission. - Adoption.

M. Jean-Louis Carrère.

Suspension et reprise de la séance (p. 12)

M. le président.

M. Jean-Louis Carrère.

Adoption de l'article modifié.

Article 10 (p. 13)

Amendement n° 9 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Amendements n°s 10 de la commission et 24 de M. Xavier Pintat. - MM. le rapporteur, Xavier Pintat, Mmes la ministre, Marie-Christine Blandin, M. Alain Vasselle. - Retrait de l'amendement n° 24 ; adoption de l'amendement n° 10.

Adoption de l'article modifié.

Article 11 (p. 14)

Amendement n° 11 de la commission et sous-amendement n° 25 de M. Xavier Pintat. - MM. le rapporteur, Xavier Pintat, Mme la ministre. - Retrait du sous-amendement n° 25 ; adoption de l'amendement n° 11.

Amendements n°s 36 de Mme Marie-Christine Blandin et 26 rectifié de M. Xavier Pintat. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Xavier Pintat, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet de l'amendement n° 36 ; adoption de l'amendement n° 26 rectifié.

Amendement n° 37 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 11 (p. 15)

Amendement n° 27 rectifié de M. Xavier Pintat. - MM. Xavier Pintat, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

Article 12 (p. 16)

Mme Marie-Christine Blandin.

Article L. 421-15

du code de l'environnement (p. 17)

Amendements n°s 54 de M. Gérard Le Cam et 61 du Gouvernement. - M. Gérard Le Cam, Mme la ministre, MM. le rapporteur, Alain Vasselle. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article du code, modifié.

Article L. 421-16

du code de l'environnement (p. 18)

Amendements n°s 38 de Mme Marie-Christine Blandin et 12 de la commission. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet de l'amendement n° 38 ; adoption de l'amendement n° 12.

Adoption de l'article du code, modifié.

Article L. 421-17

du code de l'environnement. - Adoption (p. 19)

Adoption de l'article 12 modifié.

Article 12 bis (p. 20)

Amendement n° 39 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 13 et 14. - Adoption (p. 21)

Article additionnel après l'article 14 (p. 22)

Amendement n° 15 de M. Pierre Martin. - MM. Pierre Martin, le rapporteur, Mme la ministre, MM. le président de la commission, Gérard César, Alain Vasselle. - Retrait.

Article 15 (p. 23)

Amendement n° 13 de la commission. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 15 (p. 24)

Amendement n° 16 de M. Pierre Martin. - MM. Pierre Martin, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Paul Blanc, Jean-Louis Carrère. - Retrait.

Amendement n° 28 de M. Xavier Pintat. - MM. Xavier Pintat, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article additionnel avant l'article 16 (p. 25)

Amendement n° 55 de M. Gérard Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la ministre, M. Jean-Louis Carrère. - Retrait.

Article 16 (p. 26)

Amendements identiques n°s 40 de Mme Marie-Christine Blandin et 56 de M. Gérard Le Cam. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre, MM. le président de la commission, Alain Vasselle. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 16 (p. 27)

Amendement n° 17 de M. Jacques Blanc. - MM. Jacques Blanc, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.

Article 16 bis (p. 28)

Amendements n°s 41 de Mme Marie-Christine Blandin et 62 du Gouvernement. - Mmes Marie-Christine Blandin, la ministre, M. le rapporteur. - Rejet de l'amendement n° 41 ; adoption de l'amendement n° 62.

Adoption de l'article modifié.

Article 16 ter. - Adoption (p. 29)

Article 16 quater (p. 30)

Amendement n° 58 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Jean-Louis Carrère. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 17. - Adoption (p. 31)

Article additionnel après l'article 17 (p. 32)

Amendements n°s 14 rectifié de la commission, 18 rectifié de M. Jean-Louis Carrère et 29 de M. Xavier Pintat. - MM. le rapporteur, Jean-Louis Carrère, Xavier Pintat, Mme la ministre, MM. Gérard Le Cam, Alain Vasselle. - Adoption de l'amendement n° 14 rectifié insérant un article additionnel, les amendements n°s 18 rectifié et 29 devenant sans objet.

Article 18. - Adoption (p. 33)

Article 1er D (précédemment réservé). - Adoption (p. 34)

Vote sur l'ensemble (p. 35)

MM. Gérard César, Gérard Le Cam, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Pelletier, Jean-Louis Carrère, le rapporteur, le président de la commission.

Adoption du projet de loi.

M. le président, Mme la ministre.

4. Renvoi pour avis (p. 36).

5. Dépôt de rapports (p. 37).

6. Dépôt de rapports d'information (p. 38).

7. Dépôt d'un avis (p. 39).

8. Ordre du jour (p. 40).